Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.T.G.
M. GRONDONNA JEAN

Numéro de dépôt :
4017962
Date de dépôt :
06/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/07/2023
D.T.G. de GRONDONNA JEAN

Présentation de la marque D.T.G.

Déposée le 6 juillet 2013 par monsieur GRONDONNA JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « D.T.G. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est monsieur GRONDONNA JEAN domicilié(e) 56 CHEMIN FOURNEL BADINE - 06160 - ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GRONDONNA JEAN domicilié(e) 56 CHEMIN FOURNEL BADINE - 06160 - ANTIBES - France.

La marque D.T.G. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.T.G. est expirée depuis le 6 juillet 2023.

GRONDONNA JEAN a également déposé les autres marques suivantes : DTG , I.E.D. INTER EUROPE DÉMÉNAGEMENT


M. GRONDONNA JEAN - 56 CHEMIN FOURNEL BADINE - 06160 - ANTIBES - France


M. GRONDONNA JEAN - 56 CHEMIN FOURNEL BADINE - 06160 - ANTIBES - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

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